Préambule

Le site www.localementbox.com est édité par l’Eurl Les 3 Clefs de GaYa, au capital de 5000€, immatriculé au RCS de Limoges sous le n° B900 887 019 dont le siège est 19 bis rue de Grand Bois  87220 FEYTIAT, exerçant sous le nom commercial Localement Box

Localement box propose la vente d’une Box composé d’un ou plusieurs chèques cadeaux d’un montant prédéfini, correspondant au montant total de la commande. Ces chèques cadeaux sont appelé Localement Box (ci-après Box).

La lecture attentive et l’acceptation de ces conditions générales de vente sont une obligation avant toute commande en ligne, par mail ou par téléphone ou achat direct, en magasin ou lors de salons, sur des sites partenaires ou tout autre moyen de vente. Celles-ci en définissent les conditions.

Conditions générales applicables à partir du 07/02/2024.

Définitions

Vendeur : désigne la marque Localement Box développée et exploitée par la société Les 3 Clefs de GaYa sous le nom commercial Localement Box

Client : désigne la personne ayant commandé ou acquis un ou plusieurs Chèque(s) Cadeau(x). Le client peut ou non être le Bénéficiaire du Chèque Cadeau selon qu’il l’utilise à titre personnel ou qu’il l’offre à un tiers.

Bénéficiaire : désigne la personne titulaire du Chèque Cadeau.

Box : désigne le chèque cadeau (coupon cartonné) reçu par Localement Box, qui est remis par le Bénéficiaire au Partenaire et qui permet la réalisation de la Prestation choisie ou l’achat de produit(s) selon la valeur indiquée auprès du partenaire de son choix. Le Bénéficiaire doit impérativement indiquer ses coordonnées et fournir la chèque Cadeau original  à l’établissement choisi le jour de la prestation afin de valider sa prestation ou son achat. La Box cadeau est valable 18 mois à compter de sa date d’achat. Au-delà, la Box Cadeau n’est plus valable et ne peut être prolongée. Si la mention « non valide si découvert » a été grattée avant l’utilisation, le chèque cadeau sera automatiquement considéré comme invalide et ne pourra en aucun cas être utilisé.

Chèque Cadeau : désigne les Chèque Cadeau développés par Localement Box (10€, 20€ ou 50€.). Pour retrouver la liste des offres des partenaires Localement Box, il est impératif de les consulter sur www.localementbox.com

Les descriptifs et photographies de chaque prestation proviennent directement de nos partenaires. Localement Box n’est pas responsable des photographies non contractuelles.

Date Limite d’Utilisation : désigne la date limite figurant sur le Chèque Cadeau et indiquant à l’Acheteur/au Bénéficiaire la date limite jusqu’à laquelle il peut réaliser une Prestation ou un achat. La Date Limite d’Utilisation est de 18 mois à compter de la date d’achat du Chèque Cadeau acheté sur le Site.

Partenaire(s) : désigne la personne physique ou morale qui fournit une ou plusieurs Prestations inclue(s) dans un Chèque Cadeau Localement Box. Il est sélectionné par l’entreprise Localement Box pour sa concordance avec l’entreprise, les valeurs et le concept Localement Box, et exécute la prestation auprès du Bénéficiaire. Les Partenaires disposent de dates de fermeture de leur établissement et des conditions d’utilisation du Chèque Cadeau. Il faut donc vérifier leur disponibilité avant de réserver.

Prestation : désigne l’offre ou produit fourni par le Partenaire au profit du Bénéficiaire en échange de la remise du Chèque Cadeau.

Site : désigne le site internet de Localement Box : www.localementbox.com

OBJET

Les conditions générales d’utilisation et de vente s’appliquent à tout achat ou utilisation d’une ou plusieurs chèques cadeaux désigné Box d’une personne physique ou morale (ci « après Le Client ») auprès de la Marque Localement Box représentée par la société Les 3 Clefs de GaYa, Siret 900 887 019 00017, code APE 8690F, demeurant 19 bis rue du Grand Bois à FEYTIAT

Mail : contact@localementbox.com  

Téléphone : 06.87.94.21.50

La validation de votre achat suppose l’entière adhésion aux présentes CGV, dont le client et l’utilisateur reconnaissent avoir pris connaissance, les avoir comprises et acceptées en l’état.

En validant sa réservation, le client accepte sans réserve et déclare avoir la capacité de conclure un contrat avec Localement Box.

Descriptif du service :

Localement Box agit en tant qu’apporteur d’affaires présentant dans ses chèques cadeaux des Prestations et des produits proposées par les Prestataires (partenaires) qu’elle a sélectionnés.  Les chèques cadeaux sont uniquement proposés sous forme physique.

Le Chèque Cadeau est composé d’un coupon  matérialisant un chèque cadeau avec un numéro de unique associé à un code de vérification, qui serviront à assurer la validité du chèque cadeau.

Le numéro du chèque cadeau ouvre droit à des Prestations ou produits de son choix de la valeur indiquée, conformément au CGV des prestataires et des offres qu’ils sont en mesure de proposés. Afin de connaître l’ensemble des prestations, le bénéficiaire consulte la page de la box en sa possession sur le site internet afin de prendre connaissance de la liste de nos partenaires locaux.

ACHAT ET COMMANDE

Le Client peut acquérir des chèques cadeaux de la valeur de son choix.

Le Chèque Cadeau peut être disponible en Vente Directe, lors de salons, de foires, ou commandé en ligne, via le Site Internet. La vente en Direct suppose l’entière acceptation des présentes CGV, que le Client peut aller consulter sur www.localementbox.com à tout moment.

Procédure de commande sur le Site Internet

1. Choix de la valeur du chèque cadeau : Une fois le choix de la valeur du montant des chèques cadeaux effectués sur le Site Internet, avec un minimum de 60€, le Client renseigne, son identité, l’adresse de facturation et de livraison si celle-ci est différente et ses coordonnées bancaires. Il a la possibilité de joindre un message personnalisé qui sera transmis lors de l’envoi des chèques cadeaux.
2. Expédition : Le mode d’expédition comprend des frais selon ce qui est indiqué au moment de la prise de commande. 
3. Coordonnées et paiement : Le paiement se fait par Carte bancaire. Cette étape sous-entend que le client reconnait avoir lu et accepté les CGV, sans que cette acceptation soit conditionnée par une signature manuscrite de sa part.
4. Par carte bancaire : Le Client est redirigé vers une page de paiement sécurisée où il suit les instructions jusqu’à la validation du paiement. Ce n’est qu’alors que sa commande lui sera expédiée.
5. Validation de la commande : le Client peut alors finaliser sa commande en cliquant sur le bouton « Payer ». Un e-mail de confirmation sera envoyé au client uniquement quand Localement Bos aura pris connaissance de la commande. Il reprendra toutes les informations contractuelles relatives à sa commande.

Localement Box s’engage à honorer les commandes reçues sur le Site Internet dans la limite des stocks disponibles. Si le produit n’est plus disponible, elle s’engage à en informer le Client au plus vite et à lui indiquer le délai d’attente pour réception de ce produit.

PRIX ET CONDITIONS DE PAIEMENT

Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits proposés.

La commercialisation des Coffrets Cadeaux n’est pas soumise à la TVA. Les documents émis à l’attention du Client ne peuvent donc comporter aucune TVA. Les prix affichés sur le site sont TTC.

Les règlements peuvent s’effectuer :

• Par carte bancaire (Carte Bleue, Carte Visa, Eurocard/Mastercard) via un terminal de paiement

La totalité du montant de la commande sera débitée de la carte bancaire au jour de la commande. La société Les 3 Clefs de GaYa se réserve le droit de suspendre tout traitement de commande en cas de refus d’autorisation de paiement de la part de votre banque.

En cas d’impayé, la société Les 3 Clefs de GaYa se réserve la possibilité de désactiver le(s) chèque cadeau(x) faisant l’objet d’impayé.

LIVRAISON

Mode de livraison

•  Chèques Cadeaux : Localement Box s’engage à expédier les Chèques Cadeaux commandés dans les plus brefs délais par les services de la Poste. En cas d’indisponibilité d’un Chèque Cadeau, le Client est informé dans les meilleurs délais et peut annuler sa commande. Il est bien entendu que ceci ne saurait engager la responsabilité de Localement Box ni ouvrir de droits à dommages et intérêts au bénéfice du Client. Les Chèques Cadeaux sont livrés par la Poste à l’adresse choisie et renseignée par le Client lors de la commande. La responsabilité de Localement Box ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit en cas d’absence du Client ou de l’Utilisateur lors de la livraison du Chèque Cadeau ou en cas d’erreur de saisie lors de la passation de la commande. Il incombe au Client ou à l’Utilisateur de contacter Localement Box s’ils ne reçoivent pas le Chèque Cadeau ou s’ils remarquent une quelconque erreur.

En cas de retard manifeste, Localement Box s’engage à mettre tout en œuvre pour trouver une solution.

Frais et délais de livraison

Les frais de port, lors de la commande de Chèques Cadeaux via le Site Internet ne sont pas compris dans le prix. Ces frais font l’objet d’une facturation supplémentaire et apparaissent lors de la validations de la commande, avant la validation finale de la commande. Les frais de port sont soumis à la TVA au taux normal.

Les délais de livraison sont ceux pratiqués par la Poste. Localement Box s’engage à expédier les Chèques Cadeaux dans les plus brefs délais dès que la commande et son règlement sont validés.

DROIT DE RETRACTATION

Conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du Code de la consommation, en cas de vente à distance, le Client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception du/des Chèques(s) Cadeaux. Le chèque cadeau devra être renvoyé au frais du client dans un délai de 10 jours. Sans retour, la commande ne pourra être annulée ni remboursée.

Le Coffret Cadeau sera remboursé au Client dès lors qu’il est retourné à Localement Box, sous réserve qu’il soit retourné en parfait état et n’ai pas été ouvert. Les frais de livraison au jour de la commande ainsi que les frais bancaires associée à la vente des chèques cadeaux seront déduit de la somme à rembourser et reste à la charge du Client.

DATE LIMITE D’UTILISATION

Les Box sont valables 18 mois à compter de la date d’achat.

Passé la date de validité, le chèque cadeau n’ouvre plus droit à aucune prestation auprès des Prestataires de Localement Box. Aucune prolongation n’est possible.

CONDITIONS D’UTILISATION DES BOX

Le Chèque Cadeau est valable auprès d’un seul Prestataire, consultable sur le Site Internet www.localementbox.com. Le Chèque Cadeau peut correspondre à un achat pour une prestation ou un produit mais il est important de noter que le chèque cadeau est utilisable sous la forme d’une somme définie, donc que certaines prestations pourraient nécessiter un supplément que le bénéficiaire sera libre de choisir.

L’Utilisateur peut consulter directement sur le site la liste des partenaires puis prendre contact directement avec le Prestataire de son choix. Toute réservation est gérée en direct entre l’Utilisateur et le Prestataire. Localement Box n’est pas impliquée dans cette relation.

Il est obligatoire de se munir du Chèque Cadeau pour le remettre au Prestataire lors de la Prestation.

Lors de la réservation d’une Prestation, il appartient à l’Utilisateur de vérifier le contenu précis et détaillé de la dite Prestation proposée, du supplément éventuel, ainsi que la liste des différents Partenaires.

Certaines Prestations ne sont accessibles que selon certaines conditions que le partenaire est libre de mentionner et ses CGV s’applique. Le Bénéficiaire s’engage à lire toutes les conditions d’accessibilité. Les Prestataires se réservent le droit de refuser la Prestation demandée si l’Utilisateur ne remplit pas les conditions requises.

Localement Box ne saurait être tenue pour responsable d’une quelconque indisponibilité de Prestation à la date choisie. Il est recommandé de réserver le plus tôt possible.

Compte tenu de la durée de validité importante des Box, le contenu des Prestations et/ou la liste des Partenaires peuvent être amenés à évoluer, sans que la responsabilité de Localement Box ne puisse être invoquée.

Localement Box ne saurait être tenue d’indemniser le Client/l’Utilisateur pour toutes ces raisons.

Il est bien entendu que les Prestations n’incluent pas l’acheminement jusqu’au lieu de rendez-vous chez le Partenaire sélectionné.

En cas de non utilisation, perte ou destruction du Chèque Cadeau, le Client/l’Utilisateur ne pourra prétendre à un remboursement.

Localement Box se réserve le droit de ne pas donner suite à des réclamations d’un Client et/ou Utilisateur qui aurait acquis sa Box en dehors du réseau classique de distribution ou directement auprès d’un particulier. Il est conseillé aux Clients de conserver une preuve d’achat.

La Box n’est ni remboursable, ni échangeable, ni prolongeable.

La responsabilité de Localement Box ne peut être engagée en cas de perte ou vol d’un Chèque Cadeau, intervenu après la livraison de ce dernier

RESPONSABILITE

Localement Box agit en tant qu’apporteur d’affaires en proposant aux Clients des Coffrets Cadeaux. Le chèque cadeau est utilisable sous la forme d’une somme définie pour bénéficier partiellement ou d’une Prestation proposée et exécutée par les partenaires de la Box sélectionnée ou l’achat de produits locaux. Localement Box choisi avec soin ses partenaires afin d’apporter des prestations de qualité. La responsabilité de Localement Box se limite donc à celle d’apporteur d’affaires pour toutes les Prestations proposées sur le Site Internet.

Tous les Prestataires référencés dans les Box ont signé un contrat avec Localement Box où ils s’engagent à apporter leur meilleur soin à la Prestation effectuée et aux produits proposés.

Localement Box ne peut en aucun cas voir sa responsabilité engagée si l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable soit à l’Utilisateur, soit au Prestataire, soit à un cas de force majeure.

La Box bénéficie de la garantie légale de conformité prévue par le Code de la consommation. Seul le Prestataire réalisant la Prestation est débiteur à l’égard de l’Utilisateur des obligations de la garantie légale de conformité.

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale couvrant les Chèques cadeaux.

Par ailleurs, le Client est informé qu’il peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les vices cachés conformément à l’article 1641 du Code civil ; dans ce cas, il peut choisir entre la résolution du contrat ou une réduction du prix conformément à l’article 1644 du Code civil.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les éléments composants les Coffrets Cadeaux, E-Coffret, le Site Internet, notamment sous forme de textes, photographies, images, logos, sont la propriété intégrale et exclusive de Localement Box. Toute reproduction, modification intégrale ou partielle de l’un des éléments appartenant à Localement Box ou à des tiers, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins que l’usage personnel et privé, et notamment commerciales, sans l’autorisation préalable et écrite de Localement box ou tiers titulaire des droits de l’œuvre est expressément interdite et expose la personne à des poursuites pénales et civiles.

CONFORMITE

Le Client ou l’Utilisateur devra formuler, dans les plus brefs délais, toute réclamation concernant les erreurs de livraison ou la non-conformité du produit (en se référant aux descriptions et éléments annoncés sur le bon de commande) auprès de Localement Box. Toute réclamation formulée tardivement sera rejetée sans possibilité de recours. La réclamation devra se faire par mail à : contact@localementbox.com. Sans réclamation, le ou les chèque(s) Cadeau(x) sera/seront considéré(s) comme bien livré(s) et conforme.

Il est convenu que la garantie de Localement Box est strictement limitée au remplacement ou au remboursement en valeur des Box reconnues non conformes par Localement Box, en tenant compte de l’usage qui en a été fait et ceci au libre choix de ce dernier.

Conformément à l’article L.217-15 du code de la consommation, vous trouverez ci-après une reproduction littérale des dispositions relatives à la garantie de conformité et des vices cachés issues du Code de la consommation et des articles 1641 et 1648 du Code civil.

Article L217-4 du Code de la consommation : Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L217-5 du Code de la consommation : Le bien est conforme au contrat :

1. S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :

• s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
• s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;

1. Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L217-12 du Code de la consommation : L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Article L217-16 du Code de la consommation : Lorsque l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d’immobilisation d’au moins sept jours vient s’ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d’intervention de l’acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d’intervention.

Article 1641 du Code civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

Article 1648 du Code civil : L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

RECLAMATION

La loi régissant les présentes CGV et le contrat conclu implicitement à l’occasion d’une commande de Box est la loi française pour tous les litiges.

Toute réclamation doit être adressée à Localement Box par lettre recommandée, avec les pièces justificatives, aux coordonnées suivantes : Localement Box 19 Bis rue du grand Bois 87220 FEYTIAT

Les Parties s’engagent à rechercher ensemble une solution amiable dans un délai de trente (30) jours avant toute action en justice.

Le tribunal compétent pour traiter les litiges sera celui de Limoges.